Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE AGRICULTURE
La Communication Industrielle et Professionnelle Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3319546
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLANETE AGRICULTURE de La Communication Industrielle et Professionnelle

Présentation de la marque PLANETE AGRICULTURE

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Communication Industrielle et Professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE AGRICULTURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Communication Industrielle et Professionnelle domicilié(e) 8/10, rue Jules César,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valère Gaussen Avocat à la Cour domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

La Communication Industrielle et Professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : TRACTEUR MODELISME , MATERIEL AGRICOLE , EQUIPEMENT VIGNE , TRACTEUR PASSION , TRACTEUR MODELISME , REFERENCES ENVIRONNEMENT , TRACTEURETRO , FORUM Chantiers la revue des travaux Publics , REFERENCE MAÏS , REFERENCES APPRO ET MARCHÉ


La Communication Industrielle et Professionnelle Société par Actions Simplifiée - 8/10, rue Jules César,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 381732973


Maître Valère Gaussen Avocat à la Cour - 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417170 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte, de télétexte ; services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, services de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.